du 1 janvier 2022 au 31 décembre 2024
Formations, REACH

PANORAMA DES RÈGLEMENTATIONS SECTORIELLES EUROPÉENNES DES PRODUITS CHIMIQUES : RENFORCEZ VOTRE EXPERTISE !

Formation panorama des réglementations sectorielles européennes

L'objectif de cette formation est de vous donner une vision globale des réglementations sectorielles et spécifiques aux marchés des produits chimiques.

Qu'est ce que le e-learning ?

Les formations en ligne (e-learning) sont des formations sur internet que le stagiaire peut suivre à son rythme, sur son ordinateur ou sa tablette.

Nos formations e-learning sont réalisées via la plateforme 360 learning, découpées en plusieurs "modules" et mêlant vidéos explicatives, questions, fiches de synthèse et exercices pratiques.

Les inscrits disposent d'un accès illimité à la plateforme pendant 1 mois et auront la possibilité de poser des questions au formateur.

Introduction

Les réglementations européennes concernant les produits chimiques sont nombreuses et il est difficile de savoir ce qui s’applique réellement à un produit donné. Il y a les réglementations « transversales » ou « mères » (REACH et CLP) auxquelles viennent s’ajouter de nombreux autres règlements, directives et référentiels (Cosmétiques, Pharmaceutique, Dispositif médical, Biocides, Phytopharmaceutiques, Engrais, Alimentaire, PIC, POP, DEEE, « Conflicts minerals », RoHS, détergents, …). L’applicabilité va dépendre du type de produit et du secteur d’activité de l’entreprise. Cela se complexifie par le fait que les domaines d’application peuvent s’exclure ou se cumuler dans le cas des produits « frontières ».

Des bases sont donc nécessaires afin d’appréhender au mieux ces règlements, leurs domaines d’application et les principales exigences.

Il sera fait, pour les différentes réglementations traitée, le parallèle avec REACH et CLP (définitions, exemptions, ...)

Public visé
Tout public mais essentiellement les chargés d’affaires réglementaires et les services HSE.
Durée Environ 8h
Prérequis
Les participants devront avoir suivi la web-formation sur les bases de REACH et CLP. Un lien vers l’enregistrement sera transmis aux participants
Evaluation des acquis
Une étude de cas sera réalisée lors de la formation
Modalités pratiques
Chaque participant devra disposer d'un accès à internet et d'un ordinateur avec une sortie sonore
Moyens pédagogiques
 
Un fascicule de formation numérique (pdf) vous sera transmis
Apports théoriques et pratiques
Animation interactive
Accès à notre plateforme d'e-learning pendant une période de 1 mois
Merci de préciser la date de début avec le bulletin
Capacités et compétences professionnelles visées
  • Avoir une vision d’ensemble des principales réglementations européenne concernant les produits chimiques
  • Connaître les domaines d’application et principales exigences

 

ProgrammE

I.  Introduction

  • Méthodologie et périmètre
  • Le droit communautaire et le droit Français - La hierarchie

II. Les principales règlementations sectorielles

  • Biocides - Règlement EC n°528/2012
  • Phytosanitaires - Réglement (CE) n°1107/2009
  • Pharma - Directive 2001/83/CE
  • Dispositifs médicaux - Règlement n°2017/745
  • Cosmétiques - Règlement CE n°1223/2009
  • Alimentaire - Règlement (CE) n° 178/2002
  • Détergents - Règlement (CE) n°648/2004
  • Carburants - Règlement (UE) n° 2018/1999
  • Peintures et vernis - Directive n° 2004/42/CE
  • Fertilisants - Règlement EU n° 2019/1009
  • Aérosols - Directive n° 2016/2037
  • Explosifs et précurseurs - Règlement 2019/1148 et Directive 2014/28/UE
  • Jouets - Directive 2009/48

III.   Les réglementations transverses « à la carte »

  • PIC Règlement sur le consentement préalable informé (PIC, règlement (UE) n°649/2012)
  • POP - Polluants Organiques Persistants -  Règlement CE n°850/2004
  • RoHS - Directive 2015/863
  • DEEE - Directive 2012/19
  • CIAC - Convention sur l’interdiction des armes chimiques
  • Conflict minerals - Réglementation 2017/821
  • Précurseurs de Stupéfiants - Règlement  1258/2013
  • R Nano (Droit Français)
  • Biens à double usage - Règlement  2021/821

Financement des formations

Le GICPER est reconnu organisme de formation (numéro déclaration activité: 11 92 16121 92) et est certifié QUALIOPI. Les formations proposées peuvent rentrer dans le plan de développement des compétences de votre entreprise et être financées par votre OPCO.

Qualiopi
du 01
01 2022
au 31
12 2024
Tarif

Tarif: 500€ HT et 600 € TTC
Durée : 8h

Disponible pendant 1 mois tout au long de l'année sur la plateforme 360 Learning Merci de préciser la date de début souhaitée sur le bulletin

INTERVENANTS

Thomas LEOPOLD - Regulatory toxicologist
@ : tleopold@atoutchimie.eu 
Profil LinkedIn

Jérémy DELVIGNE - Consultant REACH et CLP
@ : jdelvigne@atoutchimie.eu 

Profil LinkedIn

Infos mises à jour Août 2023

Bulletin d'inscription

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Il est interactif, remplissez-le directement de votre ordinateur, signez électroniquement et renvoyez-le à formation@gicper.fr

Tarif: 500€ HT et 600 € TTC

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Fiche Formation

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Retrouvez toutes les informations nécéssaires pour suivre cette formation.

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