Bilan des obligations réglementaires relatives aux substances dans les produits
Les réglementations européennes concernant les produits chimiques sont nombreuses et il est parfois difficile d’avoir une vision exhaustive des obligations applicables à un produit. Il y a les réglementations « transversales » ou « mères » (REACH et CLP) auxquelles viennent s’ajouter de nombreux autres règlements, directives et référentiels (RoHS, Biocides, Détergents, Aérosol, Dispositifs médicaux, Conflicts minerals, produits de construction, piles et batteries, …).
Les obligations vont principalement dépendre du type de produit ainsi que de la position de l’entreprise dans la chaine d’approvisionnement (importation, fabrication, distribution, …). Cela se complexifie par le fait que les domaines d’application peuvent s’exclure ou se cumuler dans le cas des produits « frontières ».
Vidéo: Récapitulatif des obligations REACH
Les enjeux de conformité réglementaires sont nombreux et leur maitrise représente un véritable atout afin de sécuriser la mise sur le marché des produits et les activités mettant en œuvre des produits chimiques :
Une étude menée fin 2020 par les autorités en charge du contrôle des obligations de REACH et CLP montre qu'environ 1/4 des produits mis sur le marché en Europe sont non-conformes (Lien vers l'article)
Que l'entreprise soit un fabricant, un importateur ou un distributeur, il est essentiel de faire le point sur les réglementations applicables à ses produits, d’identifier et de se conformer aux obligations réglementaires.
Cela permet à l’entreprise de pérenniser son marché, d’éviter des sanctions en cas de contrôle des autorités et de gagner la confiance des clients.
Les audits de conformité sont dimensionnés sur mesures selon la taille de votre portefeuille, les réglementations concernées et vos attentes. Ils peuvent avoir lieu sur site ou à distance.
Les objectifs de ces audits sont de :
N’hésitez pas à nous contacter pour un devis personnalisé : info@atoutchimie.eu
