INSCRIPTION & TARIF

Téléchargez le bulletin d'inscription ci-dessus. Il est interactif, remplissez-le directement de votre ordinateur, signez électroniquement et renvoyez-le à formation@gicper.fr

Tarif: 500€ HT et 600 € TTC

INTERVENANT

Jérémy DELVIGNE – Consultant AtoutCHIMIE

Tél : 01.46.53.11.19

Email : jdelvigne@atoutchimie.eu

Où ?

Sur la plateforme 360 Learning pendant 1 mois.

Bulletin d'inscription

Comprendre REACH sans être expert

Comprendre REACH est essentiel pour identifier et mener à bien vos obligations réglementaires !

Qu'est ce que le e-learning ?

Les formations en ligne (e-learning) sont des formations sur internet que le stagiaire peut suivre à son rythme, sur son ordinateur ou sa tablette.

Nos formations e-learning sont réalisées via la plateforme 360 learning, découpées en plusieurs "modules" et mêlant vidéos explicatives, questions, fiches de synthèse et exercices pratiques.

Les inscrits disposent d'un accès illimité à la plateforme pendant 1 mois et auront la possibilité de poser des questions au formateur.

Introduction

Selon votre position dans la chaine d’approvisionnement et selon le statut de votre produit, vos obligations réglementaires vis à vis de REACH et CLP vont différer.

Il est essentiel de les identifier pour savoir où aller et quelles actions mettre en place dans vos entreprises pour assurer votre conformité réglementaire et sécuriser votre business.

Cette formation est spécialement conçue pour les non-experts et est alimentée par de nombreux cas pratiques et exemples.

Objectif

L’objectif de cette session est de permettre aux industriels de mieux appréhender les différents processus du Règlement REACH (EC) n° 1907/2006 et de s’assurer de la conformité de leur entreprise vis-à-vis des exigences réglementaires.

Capacités et compétences professionnelles visées 

  • Savoir comment fonctionne le règlement REACH et comment s’imbrique les différents processus
  • Identifier les obligations réglementaires REACH applicables à son entreprise et à ses produits et mettre en œuvre une stratégie pour s’y conformer

Prérequis

Aucun prérequis n’est nécessaire pour cette formation

Durée

8h

Programme  détaillé (11 modules) -

Module 1 - Introduction et concepts essentiels : 1h

  • 1.Mise en place et concepts essentiels
  • Vidéo Greenfact danger/risque/sécurité
  • 2.Roles des entreprises et statut des produits
  • 3.Présentation des processus de REACH
  • 4.Le déclarant et l'entité légale
  • 5.L'importateur et le responsable de l'importation
  • 6.Les OR : Only representative

Exercice QCM / Présentation à télécharger / Glossaire à télécharger

Module 2 - Processus enregistrement 1/2 : 40mins

  • 1.Présentation du processus
  • 2.Les exemptions d'enregistrement - Vue globale
  • 3.La soumission conjointe
  • 4.Les données nécessaires aux dossiers
  • 5.L'évaluation des risques
  • 6.L'inquiry

Exercice pratique / Présentation à télécharger

Module 3 - Processus enregistrement 2/2 : 30mins

  • 1.Processus d’enregistrement  vision globale
  • Comment savoir si une substance est déjà enregistrée ?
  • 2.Les outils
  • 3.Les coûts
  • 4.Le numéro d'enregistrement
  • 5.La qualité des dossiers
  • 6.Impact sur les utilisateurs en aval

Exercice d'application - cas pratique / Présentation à télécharger

Module 4 - Fonctionnement REACH simplifié : 15mins

Fonctionnement REACH simplifié

Présentation à télécharger

Module 5 - Processus évaluation : 35 min

  • 1. Screening
  • 2.Evaluation PE
  • 3.Evaluation PBT
  • 4.Compliance Check
  • 5.CORAP
  • 6.RMOA
  • 7.Registres d'intention
  • 8. Le PACT

QCM / Présentation à télécharger

Module 6 - Processus autorisation 35 min

  • 1.Présentation du processus d'autorisation
  • 2.Les substances SVHC
  • 3.Les substances soumises à autorisation
  • 4.Les demandes d'autorisation

QCM / Présentation à télécharger

Module 7 - Processus restrictions : 20 min

  • 1.Les restrictions
  • 2.Exemple restriction 74

QCM / Présentation à télécharger

Module 8 - Les obligations liées aux articles - 30 mins

  • 1.le statut d'article
  • 2.Vision globale des obligations pour les articles
  • 3.Cas des articles à rejet intentionnel de substances
  • 4.L'obligation de communication
  • 5.Le seuil de 0.1%
  • 6.Les notifications
  • 7.Les restrictions de l'annexe XVII

QCM / Présentation à télécharger

Module 9 - Accès aux informations - 25 minutes

  • 1.Accéder aux informations sur les enregistrements
  • 2.Savoir ce qui s'applique à une substance
  • 3.Accéder aux guides et aux ressources sur le site de l'ECHA
  • 4.Le site de l'INERIS
  • 5.Fiche Veille personnalisée sur le site de l'ECHA
  • Savoir par quelles listes une substance est concernée

Présentation à télécharger

Module 10  - Récapitulatif et Conclusion - 30 minutes

  • 1.Articles vs Substances, récapitulatif
  • 2.Les listes publiées sur le site de l'ECHA
  • 3.Récapitulatif obligations REACH
  • 4.les sanctions
  • 5.Les effets collatéraux de REACH
  • Exercices
  • 6.conclusion

Présentation à télécharger

Module 11 - Pour aller plus loin : 1h

  • 1.Exemption enregistrement des substances naturelles
  • 2.Exemption enregistrement des polymères
  • 3.Exemption enregistrement PPORD
  • 4.Zoom intermédiaires de synthèse
  • Présentation à télécharger
  • Introduction CLP
  • La FDS et REACH

Présentation à télécharger

Public visé

Tout public, de la direction aux techniciens en passant par les services réglementation, HSE, Achat, …

Modalités pratiques

Chaque participant devra disposer d'un accès à internet

Évaluation des acquis

Des quizz ou QCM seront réalisés au cours de la formation.

Moyens pédagogiques

Vidéos, Supports de présentation et exercices avec correction. Plateforme de e-learning