Pour mieux vous accompagner et vous permettre d’anticiper les échéances réglementaires, ATOUT CHIMIE a mis en place dès le début de l'année 2016 un dispositif de veille réglementaire ciblée à l'attention des industriels de la chimie.
Ce dispositif consiste à diffuser et à assurer une veille réglementaire ciblée sur des points d'actualité qu’il nous paraît important de porter à votre connaissance tout en clarifiant le contexte des publications concernées. Sa diffusion est gratuite, de fréquence mensuelle ou bi-mensuelle en fonction de l'actualité. Inscrivez-vous !
Qu’est-ce qu’une substance préoccupante ?Quels éléments sont à retenir concernant les accords entre le Royaume-Uni et l’Union Européenne à la suite du Brexit ? Feuille de route pour lutter contre les substances extrêmement préoccupantes (SVHC « substances of very high concern »). Qu’est-ce que l’évaluation des risques environnementaux pour les médicaments à usage humain (ERA) ?
Chaque réglementation majeure des produits chimiques apporte une définition propre de ce qu’est une substance préoccupante. Voici un tour d’horizon des propriétés suscitant cette préoccupation, et le contour d’une définition centrale dans le contexte législatif actuel.
Chemical Sustainability Strategy de la CE. Restriction des substances CMR dans les articles textiles, les vêtements et les chaussures. SCIP – Lancement réussi pour la nouvelle de base de données des substances SVHC dans les articles. Des tests d’identification des perturbateurs endocriniens bientôt introduits dans les annexes de REACH. Dernières actualités nanomatériaux : nouveau guide, perception des citoyens et retour sur les déclarations R-nanomatériaux.
Le RU a quitté l'EU et la période de transition se termine à la fin de cette année.
Comment faire à partir du 1er janvier 2021?
Exigences sur les FDS de vos nanomatériaux, le guide de l'ECHA sur les déclarations harmonisées des mélanges, le projet de règlement d'application "sans retard indu" , produits jugés non conforme à REACH et CLP.
Liste de perturbateurs endocriniens, nanomatériaux, reprotoxicité et toxicité développementale, échéances réglementaires étendues, REACH et redevances,
EUCLEF, mise à jour site de l'ECHA, REACH, Mise sur le marché de gels hydro-alcooliques et règlement biocide européen,
Précautions mises en place par ATOUT REACH pour assurer la continuité des projets et formations
REACH, Cosmétiques et Nanomatériaux, Environnement et médicaments, Biocides et Perturbateurs Endocriniens, les polymères sous REACH, interface web IUCLID
Dernières nouveautés réglementaires : Nano, FDS, SVHC, IFRA, PE...
ATOUT REACH réalise des dossiers d’enregistrement REACH de nanomatériaux et vous présente les nouveautés du logiciel IUCLID 6.4
REACH et nanos, Brexit, CLP et centres antipoison...
Au sommaire :
Au sommaire de ce flash info
Afin de suivre notre nouvelle formation qualifiante "Management réglementaire des produits chimiques", vous avez la possibilité d'utiliser votre CPF pour le financement. Découvrez les changements qu'implique le texte de loi sur la liberté de choisir son avenir professionnel récemment entré en vigueur.
Au sommaire de ce flash info : Enregistrement REACH post échéance
Au sommaire de ce flash info: Brexit, classification du titanium dioxide, approbation de substances actives biocides et conférence annuelle de l'ECHA sur le BPR, évaluation REACH et nouvelle version de REACH-IT.
L'ECHA projette d'inclure plus de 100 nouvelles substances au CoRAP
Le 31 mai 2018, c'est demain
