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Cosmétiques et Nanomatériaux : la Commission Européenne demande de nouveaux avis scientifiques sur la sécurité des nanomatériaux utilisés dans les cosmétiques

28/02/2020 - Santé, sécurité, environnement

La Commission Européenne a demandé au Comité Scientifique de la Sécurité des Consommateurs (« SCCS ») des avis sur la sécurité des nanomatériaux utilisés dans les cosmétiques afin d'établir une liste prioritaire pour l'évaluation des risques et d'évaluer si un risque potentiel peut être identifié pour les nanomatériaux ayant précédemment reçus des avis non concluants par le SCCS.

La demande de la Commission Européenne porte sur les points suivants :

  • Le SCCS est sollicité pour déterminer si des préoccupations spécifiques peuvent être identifiées et justifiées pour les nanomatériaux, tels que ceux publiés récemment dans le catalogue de la Commission Européenne. L’objectif de cette démarche est d’établir une liste prioritaire de nanomatériaux pour l'évaluation des risques. Ainsi, le SCCS devra fournir à la Commission Européenne une description des préoccupations spécifiques qui auront été identifiées, sur la base de la littérature scientifique actuellement disponible et de l’avis des experts du SCCS,
  • Pour les nanomatériaux dont les avis sont non-concluants1, le SCCS devra évaluer si un risque potentiel peut être identifié. Quelles que soient les données précédemment soumises par les demandeurs respectifs, cette évaluation, fondée sur la littérature scientifique disponible et le jugement des experts du SCCS, devra porter sur la disponibilité systémique ou locale ; les effets nocifs spécifiquement liés à la nanoforme ; les réactions catalysées par la surface de la nanoforme, absorption (ou absorption potentielle) par voie cutanée et par inhalation, ou le potentiel des nanoformes à délivrer des formes ioniques.

Afin d'éviter des opinions contradictoires avec d'autres organismes, la Commission Européenne invite le SCCS à consulter également le Comité Scientifique des Risques Sanitaires, Environnementaux et Emergents (« Scientific Committee on Health, Environmental and Emerging Risks » ou SCHEER).

En attendant les résultats des nouvelles évaluations du SCCS, vous pouvez consulter l’article de l’EUON (« European Union Observatory for Nanomaterials ») qui rapporte les nanomatériaux utilisés dans les cosmétiques, où chaque ingrédient a été lié à la base de données de l’ECHA afin de trouver les propriétés chimiques et les données relatives à chaque substance.

1 Par exemple pour l'argent colloïdal (nano) (SCCS/1596/18), le copolymère styrène/acrylates (nano) + le copolymère styrène/acrylates de sodium (nano) (SCCS/1595/18) et la silice, la silice hydratée et la surface de silice modifiée par des alkylsilylates (nano) (SCCS/1545/15).

 

Pour rappel :

  • Le SCCS publie des avis sur les risques pour la santé et la sécurité (risques chimiques, biologiques, mécaniques et autres risques physiques) des produits de consommation non alimentaires (par exemple, les produits cosmétiques et leurs ingrédients, les jouets, les textiles, les vêtements, les soins personnels et les produits ménagers) et les services (par exemple tatouage, bronzage artificiel).
  • Le SCHEER publie des avis sur des questions concernant les risques émergents ou nouvellement identifiés pour la santé et l'environnement et sur des questions vastes, complexes ou multidisciplinaires qui nécessitent une évaluation complète des risques pour la sécurité des consommateurs ou la santé publique et des questions connexes non couvertes par d'autres organismes d'évaluation des risques de l'Union Européenne.
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