Textes de référence

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Textes de référence

La liste ci-dessous regroupe l'ensemble des textes de référence en français, cités sur le site ATOUTREACH :

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Classification et étiquetage	08/04/2011	Guidance on Labelling and Packaging in accordance with Regulation (EC) No 1272/2008 Guide ECHA Etiquetage et Emballage selon CLP (version finale EN) Taille : 1419 ko
Classification et étiquetage	10/03/2011	RÈGLEMENT (UE) No 286/2011 DE LA COMMISSION du 10 mars 2011 modifiant, aux fins de son adaptation au progrès technique et scientifique, le règlement (CE) no 1272/2008 du Parlement européen et du Conseil relatif à la classification, à l’étiquetage et à l’emballage des substances et des mélanges Règlement N°286/2011 2°ATP CLP Taille : 3478 ko
Guide technique	31/01/2011	Guide sur la préparation de l'analyse socio-économique dans le cadre du dossier de demande d'autorisation, complémentaire au Guide Autorisation. Guidance on the preparation of socio-economic analysis as part of an application for authorisation Taille : 1173 ko
Guide technique	31/01/2011	Mise à jour du Guide Enregistrement (REACH - ECHA) Guidance on registration (corrigendum) Taille : 749 ko
Guide technique	28/01/2011	Le guide est le document d’orientation technique décrivant les modalités de dépôt d’une demande d’autorisation pour l’utilisation de substances incluses à l’annexe XIV au titre du règlement (CE) n o 1907/2006 (REACH). Guide pour la préparation d’une demande d’autorisation ( 2011/C 28/01 ) Taille : 4466 ko
Redevances	21/05/2010	RÈGLEMENT (UE) N o 440/2010 DE LA COMMISSION du 21 mai 2010 relatif aux redevances dues à l’Agence européenne des produits chimiques en application du règlement (CE) n o 1272/2008 du Parlement européen et du Conseil relatif à la classification, à l’étiquetage et à l’emballage des substances et des mélanges Règlement N°440/2010 Redevances CLP Taille : 727 ko
Règlement REACH	20/05/2010	RÈGLEMENT (UE) N o 453/2010 DE LA COMMISSION du 20 mai 2010 modifiant le règlement (CE) n o 1907/2006 du Parlement européen et du Conseil concernant l’enregistrement, l’évaluation et l’autorisation des substances chimiques, ainsi que les restrictions applicables à ces substances (REACH) RÈGLEMENT (UE) N o 453/2010 DE LA COMMISSION du 20 mai 2010 Taille : 1126 ko
Guide technique	12/05/2010	Le guide technique relatif aux déchets et aux substances valorisées est disponible depuis le 12 mai 2010. Guide technique relatif aux déchets et substances valorisées Taille : 324 ko
Règlement REACH	31/03/2010	RÈGLEMENT (UE) N o 276/2010 DE LA COMMISSION du 31 mars 2010 modifiant le règlement (CE) n o 1907/2006 du Parlement européen et du Conseil concernant l’enregistrement, l’évaluation et l’autorisation des substances chimiques, ainsi que les restrictions applicables à ces substances (REACH), en ce qui concerne l’annexe XVII (dichlorométhane, huiles lampantes et allume-feu liquides et composés organostanniques) Règlement N°276/2010 du 31 mars 2010 Taille : 722 ko
Guide technique	30/03/2010	Publication de la version finale du guide relatif à l’Annexe V de REACh, Ce document décrit les exemptions de l’obligation d’enregistrement conformément à l’article 2, paragraphe 7, point b) du règlement REACH. Guide pour l'Annexe V : exemptions d'enregistrement Taille : 321 ko

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