Mentions légales

Autres

Editeur

 

Le site accessible à l’adresse http://www.atoutreach.fr est édité par :

 

Groupement des Industries Chimiques Pour les Etudes et la Recherche (GICPER)

Association de type loi 1901 déclarée auprès de la Préfecture des Hauts-de-Seine

 

Siège social :

14 rue de la République,

92800 PUTEAUX

Tél : 01 46 53 11 00

 

Directeur de la publication :

Philippe PRUDHON, Directeur du GICPER

 

Hébergement

LINKBYNET

5-9 rue de l'industrie - 93200 Saint-Denis

Tel : +33 (0)1 48 13 00 00 - Fax : +33 (0)1 48 13 31 23

 

Conditions générales d’abonnements

Les contenus protégés du site http://www.atoutreach.fr sont uniquement accessibles à des utilisateurs enregistrés, conformément aux conditions générales d’abonnements, consultables à partir d’un lien figurant sur la page d’accueil du site.

 

Propriété intellectuelle / Copyright

Tous les documents et les éléments diffusés sur le site www.atoutreach.fr sont la propriété du GICPER et /ou de ses membres et/ou partenaires et sont soumises aux lois régissant les droits de propriété intellectuelle en France et dans le monde.

La représentation et /ou la reproduction, même partielle, notamment des logiciels, bases de données, marques, documents, logos, dessins, photographies, illustrations, et dénominations sociales accessibles sur le site www.atoutreach.fr est interdite.

ATOUTREACH est une marque déposée auprès de l’INPI.

 

Liens hypertextes

Toute création par un tiers, de lien hypertexte en direction de l’une quelconque des pages du site  http://www.atoutreach.fr nécessite l’accord préalable du GICPER.

Les utilisateurs sont informés que les sites extérieurs auxquels ils peuvent accéder par l'intermédiaire des liens hypertextes n'appartiennent pas au GICPER. Le GICPER décline toute responsabilité quant au contenu des informations fournies sur ces sites au titre de l'activation du lien.

 

Informatique et libertés

Aucune information personnelle n’est collectée à l’insu des visiteurs du site. Aucune information personnelle n’est cédée à des tiers.

Le respect des dispositions de la loi n° 78-17 du 6 Janvier 1978 modifiée relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, est assurée par le Correspondant Informatique et Libertés du GICPER.

Les utilisateurs du site disposent d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des informations qui les concernent auprès du GICPER :

GICPER
Correspondant Informatique et Libertés

14 rue de la République

92800 PUTEAUX

 

Portée des contenus

Le GICPER s’efforce d’avoir des contenus fiables et à jour sur le site. Si des erreurs ou omissions pouvaient survenir, le GICPER ne pourra être tenu responsable de toute utilisation qui pourrait être faite des informations contenues sur le site et de tout préjudice direct ou indirect qui pourrait en découler.

Facebook