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Web-formation : Nanomatériaux - connaissances scientifiques et exigences réglementaires

Reach

Comment remplir un dossier réglementaire pour vos substances « nanos » ?

Au 1er janvier 2020, l’enregistrement des nanomatériaux entre en vigueur dans le cadre du règlement REACH (Règlement (UE) n°2018/1881 – mise à jour des annexes I, III, VI, VII, VIII, IX, X, XI, XII). L’occasion de vous présenter les bases scientifiques qui vous aideront à comprendre et respecter les nouvelles exigences réglementaires des nanomatériaux pour les enregistrements REACH et pour d’autres secteurs.  

Objectifs

-      Acquérir les bases scientifiques et le vocabulaire pour comprendre la problématique des nanomatériaux et les règlements associés,

-      Connaitre les techniques adaptées pour les « nanoformes » selon REACH,

-      Savoir compléter un dossier REACH pour les « nanoformes »,

-       Connaitre les particularités des autres règlements (biocides, médical, cosmétique, etc) pour les nanomatériaux. 

Public visé Tout public (Service réglementaire, HSE…)
Prérequis Aucun prérequis n’est nécessaire pour cette formation.
Moyens pédagogiques Projection et commentaires de la présentation sur écran d’ordinateur.
Modalité d'évaluation des acquis Pas d’évaluation des acquis.

 

Durée : 2h environ

Accès : La vidéo et l’audio se font directement via votre navigateur internet (connexion internet et sortie audio requises).

PROGRAMME DE LA WEB FORMATION 

I. Contexte industriel et connaissances scientifiques

Définitions : nanomatériaux, agglomérat, agrégat…

Propriétés de la matière à l’échelle nano

Diversité des nanomatériaux manufacturés

Usages et quantités en quelques chiffres

(Eco)toxicité, quelques exemples issus de la littérature scientifique

Les nanos à l’échelle environnementale

 

II. Les enregistrements REACH en pratique

Le concept de « nanoformes »

Set de nanoformes

Propriétés physicochimiques additionnelles (potentiel zeta, …)

Autres adaptations pour les nanoformes

Nanoformes, set de nanoformes et soumission conjointe

Remplir IUCLID pour les nanoformes

III. Autres réglementations « nano » par secteur

Europe

-      Cosmétiques

-      Biocides

-      INCO

-      Novel Food

-      Additifs alimentaires

-      Plastique en contact avec l’alimentation

-      Dispositifs médicaux

-      Pays disposant d’un registre « nano »

France

-      Code de l’environnement

-      Déclaration annuelle R-NANO

 

Conclusions

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