Management des produits : cartographie des réglementations sectorielles

Santé, sécurité, environnement

Nombreuses sont les réglementations concernant les produits, il est essentiel d’avoir une vision globale

Introduction :

Les réglementations européennes concernant les produits chimiques sont nombreuses et il est difficile de savoir ce qui s’applique réellement à un produit donné. Il y a les réglementations « transversales » ou « mères » (REACH et CLP) auxquelles viennent s’ajouter de nombreux autres règlements, directives et référentiels (Cosmétiques, Pharmaceutique, Dispositif médical, Biocides, Phytopharmaceutiques, Engrais, Alimentaire, PIC, POP, DEEE, « Conflicts minerals », RoHS, détergents, …). L’applicabilité va dépendre du type de produit et du secteur d’activité de l’entreprise. Cela se complexifie par le fait que les domaines d’application peuvent s’exclure ou se cumuler dans le cas des produits « frontières ».

Des bases sont donc nécessaires afin d’appréhender au mieux ces règlements, leurs domaines d’application et les principales exigences.

Objectif de la formation

Avoir une vision globale des réglementations sectorielles et spécifiques aux marchés des produits chimiques.

Public visé

Chargé d’affaires réglementaires et  HSE.

Prérequis

Aucun prérequis n’est nécessaire pour cette formation

Moyens pédagogiques

Supports de présentation (1 fascicule par personne) + projection présentation sur vidéoprojecteur

Modalités d’évaluation des acquis

Une étude de cas sera réalisée lors de la formation

Programme de la journée

 I.  Introduction

Méthodologie et périmètre

Le droit communautaire et le droit Français

 II. Rappels sur REACH et CLP

 III.   Les principales règlementations sectorielles

Biocides, Phytosanitaires, Dispositifs médicaux, Fertilisants, Jouets, Alimentaire et contact alimentaire, Cosmétiques, Carburants, Aérosols, Détergents, Médicaments, Peintures et vernis, Explosifs et précurseurs

 IV.  Les réglementations transverses « à la carte »

PIC, RoHS / DEEE / Piles, Conflict minerals, Précurseurs de Stupéfiants, POP, CIAC,R Nano Biens à double usage

V. Pour aller plus loin

Déchets, Santé au travail : CAD CMD, SEVESO III, IED et nomenclature ICPE            

 Cas pratique : Travail sur un produit frontière

Intervenants : Jérémy DELVIGNE et Thomas LEOPOLD

Participants : 10 max

Horaires : 9 h00 – 17h (7 heures)

Livrable Livrets (diaporama présenté)  

Lieu : La Défense (92)

Capacités et compétences professionnelles visées :

  • Avoir une vision d’ensemble des principales réglementations européenne concernant les produits chimiques
  • Connaître les domaines d’application et principales exigences

Nos prochaines sessions de formation

Consultez notre planning de formation pour vous inscrire à la prochaine session sur REACH

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