Module 3

Autres réglementations produits - Santé, sécurité, environnement

Les outils et les logiciels / réglementations produits en aval et l’impact sur les secteurs

Objectifs
  • Permettre aux industriels de prendre en main l’outil informatique IUCLID mis à disposition par l’ECHA dans le cadre de la mise en œuvre du règlement REACH afin d'être capable de réaliser en autonomie un dossier d’enregistrement dans le cadre d’une soumission conjointe ou de mettre à jour un dossier existant 
  • Présenter le principe de l’évaluation de la sécurité des substances chimique et de se familiariser avec le logiciel CHESAR afin d’étudier la faisabilité d’un « scaling » ou d’envisager la réalisation d’un rapport du la sécurité chimique (DU CSR).
  • Avoir une vision globale des réglementations sectorielles et spécifiques aux marchés des produits chimiques
Prérequis Avoir validé les compétences des modules 1 et 2 de la formation qualifiante "Management des produits pour la protection des personnes et de l'environnement"
Moyens pédagogiques Supports de présentation (1 fascicule/personne/journée) + projection présentation sur vidéoprojecteur et utilisation de l’ordinateur pour les exercices pratiques.
Modalités d'évaluation Quizz, cas pratiques sur ordinateur, étude de cas

PROGRAMME DU MODULE 3 -  cliquez sur l'intitulé d'une journée pour accéder au programme détaillé-

  • Jour 1 : IUCLID 6
    • Les éléments de la soumission conjointe dans REACH
    • La mise à jour des dossiers d’enregistrement
    • Découvrir le logiciel IUCLID
    • Présentation des outils nécessaires à la soumission d’un dossier
    • Évaluation : cas pratique sur la réalisation d’un dossier d’enregistrement membres
  • Jour 2 : CHESAR
    • La communication le long de la chaine d’approvisionnement
    • Évaluation de la sécurité chimique via CHESAR
    • Le scaling et le DU CSR
    • Évaluation : cas pratique sur la réalisation d’un scenario d’exposition
  • Jour 3 : Les réglementations sectorielles
    • Les principales règlementations sectorielles : Biocides, Phytosanitaires, Dispositifs médicaux, Fertilisants, Jouets, Alimentaire et contact alimentaire, Cosmétiques, Carburants, Aérosols, Détergents, Médicaments, Peintures et vernis, Explosifs et précurseurs
    • Les réglementations transverses : PIC, RoHS / DEEE / Piles, Conflict minerals, Précurseurs de Stupéfiants, POP, CIAC,R Nano Biens à double usage

Capacités et compétences professionnelles visées :

  • Connaitre les différentes étapes du processus d’enregistrement des substances dans le cadre de REACH
  • Savoir utiliser le logiciel IUCLID 6
  • Savoir comment fonctionnent les évaluations de la sécurité chimique dans REACH
  • Utiliser CHESAR pour faire du scaling ou mener un DU CSR
  • Avoir une vision d’ensemble des principales réglementations européenne concernant les produits chimiques
  • Connaître les domaines d’application et principales exigences
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