infos pratiques

Pour Qui ?

Pour qui ?

Tout public mais essentiellement les chargés d’affaires réglementaires et les services HSE.

Calendar

Quand ?

Du vendredi 01 au
vendredi 31 décembre 2021

Address

Où ?

En ligne sur notre plateforme d'e-learning

€uro

Tarif

500 € HT

Intervenants

Jérémy DELVIGNE - Consultant et formateur

Thomas LEOPOLD - Consultant et formateur - Responsable d'activité

Inscription

Téléchargez le bulletin d'inscription ci-dessous. Il est interactif, remplissez-le directement de votre ordinateur, signez électroniquement et renvoyez-le à formation@gicper.fr

Bulletin d'inscription

Formation - Etiquetage des produits dangereux - Reach - Santé, sécurité, environnement

Panorama des règlementations sectorielles européennes des produits chimiques : renforcez votre expertise !

Nombreuses sont les réglementations concernant les produits, il est essentiel d’avoir une vision globale

Les réglementations européennes concernant les produits chimiques sont nombreuses et il est difficile de savoir ce qui s’applique réellement à un produit donné. Il y a les réglementations « transversales » ou « mères » (REACH et CLP) auxquelles viennent s’ajouter de nombreux autres règlements, directives et référentiels (Cosmétiques, Pharmaceutique, Dispositif médical, Biocides, Phytopharmaceutiques, Engrais, Alimentaire, PIC, POP, DEEE, « Conflicts minerals », RoHS, détergents, …). L’applicabilité va dépendre du type de produit et du secteur d’activité de l’entreprise. Cela se complexifie par le fait que les domaines d’application peuvent s’exclure ou se cumuler dans le cas des produits « frontières ».

Des bases sont donc nécessaires afin d’appréhender au mieux ces règlements, leurs domaines d’application et les principales exigences.

Objectif Avoir une vision globale des réglementations sectorielles et spécifiques aux marchés des produits chimiques.
Prérequis Les participants devront avoir suivi la web-formation sur les bases de REACH et CLP. Un lien vers l’enregistrement sera transmis aux participants
Moyens pédagogiques Accès à notre plateforme d'e-learning pendant une période de 2 mois
Modalités d'évaluation des acquis Une étude de cas sera réalisée lors de la formation

 

PROGRAMME DE LA FORMATION

I.  Introduction

Méthodologie et périmètre

Le droit communautaire et le droit Français

 

II. Les principales règlementations sectorielles

Biocides, Phytosanitaires, Dispositifs médicaux, Fertilisants, Jouets, Alimentaire et contact alimentaire, Cosmétiques, Carburants, Aérosols, Détergents, Médicaments, Peintures et vernis, Explosifs et précurseurs

 

III.   Les réglementations transverses « à la carte »

PIC, RoHS / DEEE / Piles, Conflict minerals, Précurseurs de Stupéfiants, POP, CIAC,R Nano Biens à double usage

IV. Pour aller plus loin

Déchets, Santé au travail: CAD CMD, SEVESO III, IED et nomenclature ICPE

 

Cas pratique : Travail sur un produit frontière

 

Capacités et compétences professionnelles visées :

  • Avoir une vision d’ensemble des principales réglementations européenne concernant les produits chimiques
  • Connaître les domaines d’application et principales exigences